Mentions légales.

━ Informations générales

Commune de Villefranche d'Albigeois
Adresse et numéro de téléphone de la mairie : Mairie de Villefranche d’Albigeois - 3 place de la Mairie 81430 VILLEFRANCHE D'ALBIGEOIS - Tel : 05 63 55 30 15
Adresse e-mail du siège social: villefranche.dalbigeois@wanadoo.fr
Directeur de la publication : M le maire, Bruno BOUSQUET.

━ Réalisation du site

WS Interactive
15, quai Lucien Lombard
Téléphone : +33 (0)5.62.30.80.70
http://www.ws-interactive.fr
Ce site est géré avec le CMS open-source Automne.
http://www.automne-cms.org

━ Hébergement

WS Interactive
Dénomination ou raison sociale : SA
Adresse et numéro de téléphone : 15 quai Lucien Lombard, 31000 Toulouse - 05 62 30 80 70

━ Crédits photographiques

Sauf mention contraire, les photographies appartiennent à la commune de Villefranche d'Albigeois.
Nous remercions le CDT du Tarn pour le fond photographique mis à disposition.
Bannière photos du site : ©Villefranche d'Albigeois.

━ Droits de propriété intellectuelle et industrielle

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images, informations, documents, services et tout autre élément composant ce site sont protégés notamment au titre du droit d'auteur par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle ou toute autre réglementation relative à la propriété intellectuelle. Toute représentation et/ou reproduction totale ou partielle de ce site (ou de l'un quelconque des éléments qui le composent) par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse préalable de la commune de Villefranche d'Albigeois est interdite et peut constituer un acte de contrefaçon pénalement sanctionné.
Tous documents téléchargeables sont également protégés par le droit d'auteur, leur utilisation est limitée à la seule prestation de service assurée par l'éditeur via le site www.villefranchedalbigeois.ccmav.fr. Egalement, les marques et/ou logos figurant sur ce site sont des marques déposées et/ou des créations protégées, propriété exclusive de la commune d'Ambialet.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos, sans l'autorisation expresse préalable de l'éditeur est interdite et peut constituer un acte de contrefaçon pénalement sanctionné.

━ Protection des informations

Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs.

Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis.
Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet.
Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site.
Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google.
Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site.
En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

━ Loi et informatique et liberté

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le Site, dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Chaque internaute peut exercer ses droits en écrivant à la commune de Villefranche d'Albigeois.